les qualitis specifiques delautorite de la chose juqee criminelle
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چکیده
on a dit sournt que l’autorité de la chose jugée est rekative. cela vraue concernant le process civile: la decision du juge s’engage entre des persones qu’ y sont les parties (identité de persornne). aussi il faut qu’ily a entre les deux process (actuelle et precedent),l’identitédol olijets et l’identité de causes. mais ces conditions requises ont ses céracteré spécifique dans les process pénals: le tribunal repressive tranche l’action publique, non seulement entre deux parties, mais entre une partie et la société. alors, sa decision a munie d’autoritié absolue et doit être impose à tous. du reste, les decisions répressives atteingent l’homme la libérté et sa vie. alors la justice ne permet pas de punir un homme deux fois d’un fait. a vraie dire cest le fait juridique qui constitue la fondement direct (la cause) de la demande.
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عنوان ژورنال:
مطالعات حقوق خصوصیجلد ۳۸، شماره ۱، صفحات ۰-۰
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